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La première consolidation d’une activité conjointe s’effectue selon les mêmes règles
que celles énoncées par la norme IFRS 3 (Goodwill partiel ou de l’acquéreur).
En conséquence, toutes les divergences entre IFRS et principes français mises en
évidence dans le cadre de la première consolidation par intégration globale sont
applicables également à la première consolidation d’une activité conjointe.
4 – Première consolidation par mise
en équivalence
4.1 – Consolidation initiale
À la date de première consolidation, la mise en équivalence consiste à subs-
tituer à la valeur comptable des titres la quote-part qu’ils représentent dans
les capitaux propres de l’entreprise consolidée. Ces capitaux propres sont
égaux à la différence entre les actifs et les passifs identifiables déterminés
selon les règles définies pour l’intégration globale. L’écart qui en résulte est
un écart d’acquisition présenté selon les mêmes modalités que les écarts
d’acquisition définis dans le cadre de l’intégration globale.
NORMES IFRS
Le coût d’acquisition correspond au prix d’acquisition augmenté des coûts directs
liés à l’acquisition.
Un ajustement éventuel du prix d’acquisition des titres mise en équivalence doit
être estimé à la date d’acquisition et inclus dans le coût d’acquisition des titres
par analogie avec le traitement prévu en cas de prise de contrôle selon IFRS 3
(voir dans ce chapitre paragraphe 2.2.5).
L’acquéreur doit comptabiliser les changements de juste valeur de contreparties
éventuelles qui ne sont pas des ajustements de la période d’évaluation comme
suit :
- le complément de prix comptabilisé en tant qu’instruments de capitaux pro-
pres ne peut être réévalué et son règlement ultérieur doit être comptabilisé en
capitaux propres.
- le complément de prix classés en actif ou dettes financières qui :
-i) entre dans le champ d’application d’IFRS 9 doit être évalué à la juste valeur
à chaque date de clôture et les variations de la juste valeur être comptabilisées
en résultat net selon IFRS 9 ;
-ii) n’entre pas dans le champ d’application d’IFRS 9 doit être évalué à la
juste valeur à chaque date de clôture et les variations de la juste valeur être
comptabilisées en résultat net.
Le goodwill est obligatoirement inclus dans la valeur comptable des titres mis en
équivalence dans la présentation du bilan consolidé alors qu’il est présenté dans
un poste distinct selon les principes français.
Les divergences, entre les règles françaises et la norme IFRS, relatives à l’identi-
fication, la valorisation des actifs et des passifs de l’entreprise acquise et l’amor-
tissement du goodwill en cas de contrôle exclusif, sont également valables pour
les entreprises mises en équivalence.
PREMIÈRE CONSOLIDATION PAR MISE EN ÉQUIVALENCE
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