505 / 1032
Éléments
Total
Part du groupe 30 %
Écart d’acquisition
970
Élimination des titres F1
– 3 400
0
Résultat du 1/07 au 31/12
400 – 16 (2)
115,2
(1) Écarts d’évaluation
Terrain (2000 – 1600)
400
Construction (1500 – 700)
800
Marque
1000
(2) Amortissement de l’écart sur la construction : 800
1/25
6/12 = 16.
Comptes de bilan
Titres mis en équivalence .....................................
3 515,2
Titres de participation .................................
3 400
Résultat .........................................................
115,2
Comptes de gestion
Résultat global ......................................................
115,2
Quote-part de résultat mise en équivalence
115,2
4.2 - Acquisition étape par étape
Le Règlement 99-02 ne contient pas de dispositions relatives à la compta-
bilisation d’une prise d’influence notable par étapes.
La méthode généralement retenue est l’approche par les coûts (voir
norme IFRS ci-dessous).
L’écart d’acquisition correspond à la somme des écarts d’acquisition de
chacun des lots successivement acquis. À chaque acquisition, un écart
d’acquisition est calculé par différence entre le prix payé et la quote-part
de la juste valeur des actifs et passifs identifiables acquis à la date de cette
acquisition.
Le coût d’acquisition total des titres (acquisition initiale et acquisitions
complémentaires donnant le contrôle exclusif) est déterminé conformé-
ment aux règles générales.
NORMES IFRS
Une acquisition par étapes peut être le passage d’un intérêt de 10 %, compta-
bilisé selon IAS 39 « Instruments financiers - Comptabilisation et évaluation » en
tant que titre disponible à la vente, à un intérêt de 30 % comptabilisé selon la
méthode de la mise en équivalence (MEE).
En l’absence de précisions dans la norme IAS 28, deux méthodes comptables
peuvent être utilisées, la méthode du coût ou la méthode de la juste valeur.
L’approche « coût »
qui est cohérente avec la logique d’accumulation des
coûts existant dans IAS 28.
PREMIÈRE CONSOLIDATION PAR MISE EN ÉQUIVALENCE
505