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4.3.3 – Dépréciation des titres mis en équivalence
Les titres mis en équivalence devraient faire l’objet d’un test de déprécia-
tion. Conformément aux principes généraux d’évaluation, ils sont évalués
au plus faible des deux montants suivants :
– valeur comptable consolidée des titres mis en équivalence ;
– valeur d’utilité, celle-ci représentant ce que l’entreprise accepterait de
décaisser pour obtenir cette participation.
La perte de valeur ainsi déterminée est alors imputée, en l’absence de
précision des textes :
– soit en priorité sur les titres mis en équivalence (hors goodwill), ce qui
permet une reprise ultérieure de la provision (cas rare),
– soit en priorité sur le goodwill ce qui exclut toute reprise ultérieure, la
perte de valeur du goodwill étant comptabilisée en amortissement excep-
tionnel (pratique dominante).
NORMES IFRS
Les pertes de valeur des titres mis en équivalence sont présentées en diminution
des titres mis en équivalence (comprenant le goodwill) alors que cette perte de
valeur vient en priorité en diminution de l’écart d’acquisition qui est présenté
séparément en principes français. La reprise de perte de valeur en cas d’amélio-
ration de la valeur recouvrable est possible en IFRS alors que la perte de valeur
imputée sur le goodwill en principes français est définitive.
5 – Première consolidation
d’une entreprise contrôlée exclusivement
depuis plusieurs exercices
5.1 – Principes
Une entreprise contrôlée depuis plusieurs exercices pouvait être laissée
en dehors du périmètre de consolidation du fait, par exemple, de son
caractère non significatif (cas exceptionnels).
Le caractère significatif d’une entreprise, dont l’exclusion est envisagée,
doit être apprécié par rapport à l’objectif d’image fidèle que doivent don-
ner les comptes consolidés, c’est-à-dire par rapport aux comptes con-
solidés de l’ensemble des entreprises comprises dans le périmètre de
consolidation.
Lors de la première consolidation d’une entreprise contrôlée exclusive-
ment depuis plusieurs exercices, les valeurs d’entrée et l’écart d’acquisition
sont déterminés comme si cette première consolidation était intervenue
effectivement à la date de la prise de contrôle. Les résultats accumulés par
cette entreprise depuis la prise de contrôle sont inscrits en résultat conso-
PREMIÈRE CONSOLIDATION D’UNE ENTREPRISE CONTRÔLÉE EXCLUSIVEMENT DEPUIS PLUSIEURS EXERCICES
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