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– l’entité s’attend à ce qu’il soit réalisé dans un délai de douze mois après
la date de clôture ; ou
– il s’agit de trésorerie ou d’équivalent de trésorerie (tels que définis
dans IAS 7), sauf s’il ne peut être échangé ou utilisé pour régler un passif
pendant au moins douze mois à compter de la date de clôture.
Tous les autres actifs doivent être classés en tant qu’actifs non courants.
2.3.2 Passif courant
Un passif doit être classé en tant que passif courant lorsqu’il satisfait à
l’un des critères suivants :
– l’entité s’attend à régler le passif au cours de son cycle d’exploitation
normal ;
– il est détenu principalement aux fins d’être négocié ;
– il doit être réglé dans les douze mois après la date de clôture ; ou
– l’entité ne dispose pas d’un droit inconditionnel de différer le règlement
du passif pour au moins douze mois à compter de la date de clôture.
Ainsi, une entité classe ses passifs financiers en passifs courants lorsqu’ils
doivent être réglés dans les douze mois à compter de la date de clôture,
même si :
– l’échéance d’origine était fixée à plus de douze mois ; et
– un accord de refinancement ou de rééchelonnement des paiements à
long terme est conclu après la date de clôture et avant la date d’autorisa-
tion de publication des états financiers.
Si une entité envisage, et a toute latitude, de refinancer ou de renouveler
une obligation pour au moins douze mois après la date de clôture en
vertu d’une facilité de prêt existante, elle classe l’obligation comme non
courante, même si celle-ci doit normalement arriver à échéance dans un
délai plus court. Toutefois, lorsque le refinancement ou le renouvelle-
ment de l’obligation ne relève pas de la seule discrétion de l’entité (par
exemple, parce qu’il n’existe pas d’accord de refinancement), le potentiel
de refinancement n’est pas pris en compte et l’obligation est classée en
tant qu’élément courant.
Lorsqu’une entité n’a pas respecté un engagement prévu dans le cadre
d’accords d’emprunt à long terme, avant ou à la date de clôture, avec
pour effet de rendre le passif remboursable à vue, ce passif est classé
en tant que passif courant, même si le prêteur a accepté, après la date
de clôture mais avant l’autorisation de publication des états financiers,
de ne pas exiger le paiement à la suite de ce manquement. Le passif est
classé en tant que passif courant parce qu’à la date de clôture l’entité ne
dispose pas d’un droit inconditionnel de différer le règlement de ce passif
pendant au moins douze mois à compter de cette date.
Toutefois, ce passif est classé comme non courant si le prêteur a accepté,
à la date de clôture, d’octroyer un délai de grâce prenant fin au plus tôt
douze mois après la date de clôture, période pendant laquelle l’entité
peut remédier à ses manquements et pendant laquelle le prêteur ne peut
exiger le remboursement immédiat de l’emprunt.
Tous les autres passifs doivent être classés en passifs non courants.
BILAN EN IFRS
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