360 / 942
Instruments financiers
360
I
LLUSTRATION
9
La société Riskout contracte un swap de taux d’intérêt avec un parte-
naire financier. Le swap porte sur un montant de 1 000 000 ¤. La société
Riskout s’engage à verser des intérêts calculés au taux variable du marché
+ 0,7 % à son partenaire. Ce dernier s’engage à verser les intérêts calculés
au taux fixe de 4 %. Le jour de la signature du contrat, le taux variable du
marché s’élève à 3,3 %. Le swap étant équitable ce jour, sa valeur est nulle.
Hypothèse 1
À la première échéance, le taux variable passe de 3,3 % à 3,8 %. La société
doit verser 4,5 % (3,8 % + 0,7 %) et recevoir 4 %. Elle doit donc verser
0,5 % à son partenaire. Le swap est défavorable à l’entité. Il va conduire la
société Riskout à verser, pendant la durée prévue au contrat, 0,5 % d’in-
térêts sur 1 000 000 ¤ si le taux variable demeure inchangé. La société
Riskout a un engagement envers son partenaire financier. Le swap est, dans
ce cas, un passif financier.
Hypothèse 2
À la première échéance, le taux variable passe de 3,3 % à 3 %. La société
doit verser 3,7 % (3 % + 0,7 %) et recevoir 4 %. Elle doit donc recevoir
0,3 % de son partenaire. Le swap est favorable à l’entité. Il va conduire
la société Riskout à encaisser, pendant la durée prévue au contrat, 0,3 %
d’intérêts sur 1 000 000 ¤ si le taux variable demeure inchangé. La société
Riskout a un droit contractuel de recevoir
de la trésorerie de son parte-
naire financier. Le swap est, dans ce cas, un actif financier.
3)
Cas particulier des dérivés incorporés
Un dérivé incorporé est une composante d’un instrument hybride (composé)
qui comprend un contrat hôte non dérivé et un dérivé qui modifie les flux
du contrat hôte en fonction d’un sous-jacent.
Un instrument hybride peut être émis ou détenu. S’il est émis, Il est consti-
tué d’un contrat hôte et d’un (ou plusieurs) dérivé(s) qui ne répondent pas à
la définition d’un instrument de capitaux propres. Son traitement comptable
relève d’IAS 39.
Un dérivé incorporé doit être séparé du contrat hôte et comptabilisé en tant
que dérivé si, et seulement si, les trois conditions suivantes sont réunies :
- les caractéristiques économiques et les risques du dérivé incorporé et du
contrat hôte ne sont pas étroitement liés ;
- un instrument séparé comportant les mêmes conditions que le dérivé incor-
poré répondrait à la définition d’un dérivé ;
- l’instrument hybride n’est pas évalué à la juste valeur avec comptabilisation de
la juste valeur par le biais du compte résultat.