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IAS 32/39 – IFRS 7/9 – Instruments financiers
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I
LLUSTRATION
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Une entité acquiert 5 000 000 ¤ d’obligations convertibles en actions B.
Le taux d’intérêt de l’emprunt obligataire est de 4,25 % l’an.
L’entité dispose d’un instrument financier hybride composé d’un placement
à taux fixe et d’une option de conversion dont le sous-jacent est l’action B.
Les caractéristiques économiques et les risques du dérivé incorporé et du contrat
hôte ne sont pas étroitement liés.
Une option sur actions B répondrait à la définition d’un dérivé et, si les obliga-
tions ne sont pas classifiées dans la catégorie « actifs financiers à la juste valeur
par le biais du compte de résultat », alors le dérivé incorporé doit être comp-
tabilisé en tant que dérivé pour sa juste valeur (250 000 par hypothèse).
Actif financier....................................................................
Dérivé.................................................................................
Trésorerie...............................................................
4 750 000
250 000
5 000 000
Dépréciation d’actifs financiers
1)
Principe
Une entité doit apprécier, à la fin de chaque période de reporting, s’il existe
une indication objective de dépréciation d’un actif financier.
Exemples d’indicateurs de dépréciation :
- difficultés financières de l’émetteur ;
- probabilité croissante de faillite ou autre restructuration financière de l’em-
prunteur ;
- disparition d’un marché actif pour un actif financier à la suite de difficultés
financières ;
- pour les instruments de capitaux propres : baisse importante ou prolongée
de la juste valeur en deçà de son coût.
2)
Détermination et comptabilisation d’une dépréciation
La détermination et la comptabilisation de la dépréciation s’effectuent différem-
ment selon la catégorie d’actif financier déprécié :