528 / 942
Situations particulières
528
I
LLUSTRATION
3
Une entreprise attribue 3000 options sur action à son directeur commer-
cial à condition que le chiffre d’affaires annuel de l’entité dépasse 90 M¤ et
qu’il fasse partie des effectifs de l’entreprise à la date de clôture de l’exer-
cice de dépassement.
Selon des prévisions raisonnables, ce seuil pourrait être atteint dans 3 ans
et la probabilité que le directeur commercial soit présent à la fin de cette
période est de 90 %. La juste valeur d’une option est estimée à 20 ¤.
La charge à étaler sur 3 ans s’élève à 3 000
20
90 %, soit 54 000 ¤
(18 000 ¤ par an).
Si, 1 an plus tard, la dégradation générale de l’économie conduit à augmen-
ter de 2 ans la durée de la période nécessaire à la réalisation de l’objectif, la
durée de l’étalement sera prolongée de 2 ans. La nouvelle charge annuelle
s’établira à : (54 000 – 18 000)
1/4 = 9 000, la probabilité de présence du
directeur commercial demeurant inchangée.
- Traitement des conditions de performance liées au prix du marché
Si la condition de performance est une condition de marché, l’estimation
de la longueur de la période d’acquisition des droits attendue doit être
cohérente avec les hypothèses fondant l’estimation de la juste valeur des
options attribuées.
La juste valeur et la longueur de la période d’acquisition sont liées.
En conséquence, cette période ne doit pas être révisée ultérieurement.
Les
conditions de marché
* sont prises en compte pour estimer la juste valeur
des
instruments de capitaux propres attribués
*. Par conséquent, pour l’attribu-
tion d’instruments de capitaux propres comportant une condition de mar-
ché et d’autres conditions d’acquisition, l’entité doit comptabiliser les biens
et services reçus d’une autre partie répondant à toutes les autres conditions
d’acquisition, que la condition de marché ait été remplie ou non.
I
LLUSTRATION
4
La juste valeur d’une option sur actions sera d’autant plus faible que la
condition de marché sera difficile à satisfaire (par exemple : la juste valeur
de l’option attribuée si le cours de l’action est multiplié par cinq au cours
des deux années à venir est plus faible que si la condition prévoyait l’aug-
mentation du cours de seulement 50 % au cours de la même période).
En revanche, la juste valeur d’une option sur actions attribuable en cas
de présence dans l’entreprise 5 ans plus tard est indépendante de cette
dernière condition. Toutefois, le nombre d’instruments de capitaux propres
qui seront finalement attribués dépend de l’estimation du nombre de sala-
riés qui vont quitter l’entreprise au cours de ces 5 ans. Cette estimation
pouvant varier au cours des années, le nombre d’instruments de capitaux
propres attribuables doit, en conséquence, être révisé.