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RETRAITEMENTS OPTIONNELS
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En adoptant ce traitement comptable, les plus-values sont étalées selon
une méthode financière et non de manière linéaire comme le préconise
l’OEC dans les comptes individuels, avec la reprise dans les résultats ulté-
rieurs de la plus-value au prorata des loyers.
E
XEMPLE
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(suite)
Dans ce cas, la société a étalé la plus-value dans les comptes individuels selon la
méthode de l’OEC (voir les écritures ci-dessus).
Les écritures sont les suivantes dans les comptes consolidés.
Année N
Comptes de bilan
N
Constructions ......................................................
5 000
Produits constatés d’avance ..............................
1 200
Amortissements des constructions ..........
2 000
Emprunts .................................................
4 200
Comptes de gestion
N
Aucune incidence
La valeur brute (5000) et les amortissements cumulés (2000) du bien cédé à la
date de cession sont reconstitués à l’actif du bilan.
Le résultat de cession (1200) a été éliminé dans les comptes individuels et donc, il
faut éliminer le produit constaté d’avance dans les comptes consolidés.
Au passif du bilan, une dette financière est constatée à hauteur du prix de cession
perçu par le cédant.
L’impôt sur la plus-value de cession est constaté en impôt différé.
À la clôture de l’exercice, les écritures suivantes sont constatées :
Comptes de bilan
N
Impôt différé actif ...............................................
400
Résultat (1 200
33 1/3 %) ..............
400
Comptes de gestion
N
Résultat global ....................................................
400
Impôt sur les bénéfices ...........................
400
➠
Annulation de la reprise du produit constaté d’avance
Comptes de bilan
N
Résultat ..............................................................
80
Produits constatés d’avance ...................
80