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> Comptabilisation chez le bailleur
Chez le bailleur, l’actif est classé au bilan selon sa nature.
Les revenus locatifs font l’objet d’une comptabilisation en produits en linéaire
sur la durée du contrat, sauf si une méthode systématique s’avère plus repré-
sentative.
> Remarque
L’étalement linéaire des produits de loyers ne porte que sur la partie fixe de
ceux-ci, la partie variable étant enregistrée en produit au fur et à mesure où
elle est appelée.
Les
coûts directs initiaux*
sont ajoutés à la valeur comptable de l’actif et consta-
tés en charges sur la durée du contrat, sur la même base que le produit de la
location.
L’amortissement doit être cohérent avec celui pratiqué par le bailleur pour les
actifs de même nature.
I
LLUSTRATION
6
Reprenons l’énoncé de l’illustration 5.
Une société loue une machine industrielle
via
un contrat de location simple.
La valeur de la machine est de 90 000
€
.
Le contrat consiste en une série de 10 versements à terme échu de
11200
€
les deux premières années, puis de 14000
€
les années suivan-
tes (les deux premiers loyers bénéficient d’une réduction de 20 %).
Une valeur résiduelle est fixée à 10314
€
.
La réduction doit être étalée sur la durée du contrat.
Le montant total des échéances s’élève à : 8
14000 + 2
11200 = 134400.
L’échéance moyenne s’élève ainsi à 13 440
€
.
Le bailleur passe les écritures suivantes :
Perception de la redevance année 1 et année 2
Banque ...............................................................................
Produit à recevoir ..........................................................
Produits des locations..........................................
11200
2240
13440
Perception de la redevance années 3 à 10
Banque ...............................................................................
Produit à recevoir ................................................
Produits des locations..........................................
14000
560
13440
IAS 17 – Contrats de location
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