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Immobilisations
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disponibles (par exemple, le locataire pourrait facilement louer ou ache-
ter un camion de remplacement ou une pelle excavatrice pour ses opéra-
tions) ; et
(b) bien que le locataire loue les trois articles d’équipement dans le but
de se livrer à des opérations minières, les machines ne sont ni fortement
dépendantes, ni très interdépendantes, les unes des autres. La capacité du
locataire à tirer profit de la location de chaque élément de l’équipement
n’est pas sensiblement affectée par sa décision de louer, ou non, un autre
équipement. Par conséquent, le preneur conclut qu’il existe trois compo-
santes de location et trois composantes non représentatives d’un contrat
de location. Un montant doit être affecté à chaque composante.
Plusieurs fournisseurs offrent des services de maintenance pour un bulldozer
similaire et un même un camion. Par conséquent, il y a des prix autonomes
observables pour les services d’entretien pour ces deux éléments de l’équi-
pement loué. Le preneur est en mesure d’établir les prix relatifs à l’entre-
tien du bulldozer et du camion, soit respectivement, par hypothèse, 32 000
¤ et 16 000 ¤. La pelle longue portée est hautement spécialisée et, en con-
séquence, il n’y a pas d’autres fournisseurs capables de fournir des services
de maintenance pour les pelles similaires. Néanmoins, le bailleur fournit des
contrats de services de maintenance de quatre ans pour d’autres clients
qui achètent des pelles similaires. De tels contrats de service sont factu-
rés pour un montant fixe de 56 000 ¤, payable sur quatre ans, et un prix
variable qui dépend des heures de travail effectuées pour l’entretien de la
pelle longue portée. Ce paiement variable est plafonnée à 2 % du coût de
remplacement de la pelle. Par conséquent, le locataire estime le prix des
services d’entretien pour la pelle longue portée s’établit à 56 000 ¤ plus les
montants variables. Le preneur est en mesure d’établir des prix autonomes
observables pour la location du bulldozer, du camion et de la pelle longue
portée, respectivement de 170 000 ¤, 102 000 ¤ et 224 000 ¤.
La partie fixe du contrat se répartit donc comme suit :
Contrats de location pour un total de 496 000 ¤ :
- du bulldozer 170 000
- du camion 102 000
- de la pelle
224 000
Contrats non représentatifs d’un contrat de location :
Entretien 104 000 ¤
La partie variable pour le maintien de la pelle longue portée est rattachée
aux contrats non représentatifs d’un contrat de location.
2)
Détermination de la durée du bail
Une entité doit déterminer la durée du contrat de location comme étant la
période non résiliable du bail, en considérant à la fois :
(a) les périodes couvertes par une option de prolonger le bail si le locataire
est raisonnablement certain d’exercer cette option ; et