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Réévaluation du passif de location
Après la date de début, le preneur doit réévaluer le passif de location pour
refléter les modifications apportées aux paiements futurs relatifs à la location.
Le montant de la réévaluation du passif de location est reconnu comme un
ajustement de l’actif lié au droit d’utilisation. Toutefois, si la valeur comptable
de l’actif lié au droit d’utilisation est nulle et qu’ il y a une réduction supplé-
mentaire de la mesure du passif de location, le locataire doit reconnaître le
montant de la réévaluation en résultat.
1) Le locataire doit réévaluer le passif de location en actualisant les paiements
révisés en utilisant un taux d’actualisation révisé, si :
(a) il y a un changement dans la durée de location. Le locataire doit alors
déterminer les paiements de location révisés sur la base de la durée de loca-
tion révisée ; ou
(b) il y a un changement dans l’évaluation d’une option d’achat de l’actif sous-
jacent. De même, le locataire doit alors déterminer les paiements de location
révisés pour refléter le changement dans les montants à payer en vertu de
l’option d’achat.
Le taux d’actualisation révisé est le taux implicite du contrat pour le reste de la
durée de location, si ce taux peut être facilement déterminé, ou le taux d’em-
prunt marginal du preneur à la date de réévaluation, si le taux implicite du contrat
d’intérêt ne peut pas être facilement déterminé.
2) Le locataire doit réévaluer le passif de location en actualisant les paiements
révisés, si :
(a) il y a un changement dans les montants qui devraient être payables en
vertu de la valeur résiduelle garantie. Le preneur doit déterminer les paie-
ments de location révisés en raison de cette modification ;
(b) il y a un changement dans les paiements futurs résultant d’un changement
dans un indice ou d’un taux utilisé pour déterminer ces paiements, y compris
par exemple un changement pour refléter les changements dans les taux de
location du marché. Le locataire doit réévaluer le passif de location, en fonc-
tion des paiements de location révisés, seulement quand il y a un changement
dans les flux de trésorerie (les modifications de paiement sont effectives).
Dans cette situation, le locataire doit utiliser un taux d’actualisation inchangé,
à moins que la variation des paiements de location résulte d’un changement de
taux d’intérêt variable. Dans ce cas, le locataire doit utiliser un taux d’actualisa-
tion révisé qui reflète les changements dans le taux d’intérêt.
IFRS 16 – Contrats de location
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