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L’évaluation initiale d’une immobilisation incorporelle
L’évaluation initiale d’une immobilisation incorporelle est basée sur son
coût*
.
Ce coût est déterminé différemment selon que l’immobilisation a été acquise
séparément, dans le cadre d’un regroupement, générée en interne ou échangée.
Immobilisation incorporelle
Acquise séparément
Générée en interne
Échangée
Acquise dans
le cadre d’un
regroupement
Coût d’acquisition =
prix d’achat + coûts
directement attribuables
Coût de production =
coûts directs
Juste valeur
Juste valeur
à la date
d’acquisition
Prix d’achat
Rabais, remises et
escomptes retranchés
Seules les dépenses
postérieures à la date
de reconnaissance
du caractère
immobilisable des frais
de développement sont
incorporables (non-
rétroactivité)
Sauf si absence
de substance
commerciale de la
transaction ou de
détermination fiable
de la juste valeur
de l’immobilisation
reçue ni transférée
Dans ces 2 cas,
coût = valeur
comptable de l’actif
abandonné
Coûts directement
attribuables
- coûts des avantages liés
au personnel pour mettre
l’actif en état de marche
- honoraires directement
attribuables
- tests de fonctionnement
de l’actif
Coûts directs
= coûts
matières et services,
coûts du personnel,
droits d’enregistrement
et amortissement des
brevets et licences utilisés
pour générer l’actif
Coûts non incorporables
- coûts de lancement (dont
publicité)
- coûts de transfert d’une
activité
- frais administratifs et frais
généraux
- pertes opérationnelles
initiales
Coûts non incorporables
=
frais administratifs et
frais généraux, sauf si
directement attribuables,
pertes opérationnelles
initiales, dépenses de
formation du personnel,
coûts indirects
Actualisation
si paiement
différé
IAS 38 – Immobilisations corporelles
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