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IAS 19 – Avantages du personnel
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La solution
Hypothèse 1
> Variante générale
M. Julien a 6 ans d’ancienneté au 31/12/N. Il a donc acquis une indemnité
de départ de
3 mois
.
> 2
e
variante
M. Julien aura 15 ans d’ancienneté à la date de son départ en retraite et aura
droit à une indemnité de 6 mois à cette date.
Ayant 6 ans d’ancienneté au 31/12/N, il a acquis à cette date : 6
6/15 =
2,4 mois
.
Dans cette variante, on linéarise les droits totaux sur la durée de service
(ici 0,4 mois par année de présence).
On retient la
variante générale
, car la seconde variante aboutit à des
droits inférieurs.
Hypothèse 2
> Variante générale
M. Julien a 6 ans d’ancienneté au 31/12/N. Il a donc acquis une indemnité
de départ de
1 mois
.
> 2
e
variante
M. Julien aura 15 ans d’ancienneté à la date de son départ en retraite et aura
droit à une indemnité de 6 mois à cette date.
Ayant 6 ans d’ancienneté au 31/12/N, il a acquis à cette date : 6
6/15 =
2,4 mois
.
Dans cette variante, on linéarise les droits totaux sur la durée de service
(ici 0,4 mois par année de présence).
On retient la
2
e
variante
, car elle aboutit à des droits significativement
supérieurs à ceux de la variante générale.
c) Détermination de la juste valeur des actifs du régime
Une entité devant faire face à une obligation relative à un régime à pres-
tations définies peut décider de le financer intégralement ou partielle-
ment en souscrivant un contrat d’assurance qualifié ou en versant des
cotisations à une entité ou à un fonds juridiquement distinct de l’entité
sur lesquelles sont prélevées les prestations servies au personnel.
Il convient de distinguer les
actifs du régime*
(actifs éligibles) des autres
actifs (actifs non éligibles).
Les
actifs du régime*
comprennent :
- les
actifs détenus par un fonds d’avantages à long terme en faveur du
personnel*
et
- les
contrats d’assurance éligibles*
.