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Passifs
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La méthode des unités de crédit projetées comporte deux variantes :
• variante générale : répartition selon la formule de constitution des
droits (méthode rétrospective) ;
• 2
e
variante : répartition des droits totaux sur une base linéaire au pro-
rata des années de service entre :
- la date à laquelle les services rendus par le membre du personnel ont
commencé à générer des droits à prestations en vertu du régime, et
- la date à laquelle les services supplémentaires rendus par le membre
du personnel ne généreront pas un montant significatif de droits à pres-
tations supplémentaires en vertu du régime.
La 2
e
variante n’est applicable que si elle est significativement plus favora-
ble au salarié que la variante générale.
Variante générale
(plan chargé au départ)
2
e
variante
(plan chargé à l’arrivée)
droits
temps
droits
temps
Dans ce schéma, l’avantage accordé
au salarié s’obtient majoritairement
en début de carrière. Les droits
acquis sont supérieurs à ceux répar-
tis linéairement. Dans ce cas, il faut
retenir les droits acquis (méthode
rétrospective).
Dans ce schéma, l’avantage accordé
au salarié s’obtient majoritairement
en fin de carrière. Les droits acquis
en début de plan sont inférieurs à
ceux répartis linéairement. Dans ce
cas, il convient de retenir les droits
obtenus par la répartition linéaire, si
ceux-ci sont significativement supé-
rieurs aux droits acquis.
I
LLUSTRATION
5
Les données
M. Julien a été recruté le 1/01/N – 5. Son salaire annuel s’élève à 40 000
€
en N. Il partira à la retraite le 31/12/N + 9. Il percevra alors une indemnité
de départ.
La formule de calcul des droits à prestations est la suivante :
Hypothèse 1
Hypothèse 2
Ancienneté
Indemnité de départ Indemnité de départ
Inférieure à 5 ans
1 mois
rien
5
ancienneté < 10
3 mois
1 mois
10
ancienneté < 15
6 mois
6 mois
Déterminer le montant des droits à retenir selon IAS 19 au 31/12/N.