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Situations particulières
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qui aurait été comptabilisé pendant le reste de la période d’acquisition des
droits pour les services reçus et enregistrer en déduction des capitaux
propres tout paiement effectué au membre du personne à hauteur de la
juste valeur, l’excédent étant comptabilisé en charge. Toutefois, si l’accord
de paiement fondé sur des actions comportait des éléments de passif, l’en-
tité doit réévaluer la juste valeur du passif à la date de l’annulation ou du
règlement.
I
LLUSTRATION
6
Une société attribue à chacun de ses 100 commerciaux 1000 options sur
actions, à la condition qu’ils restent 4 ans en fonction.
À la date d’attribution, la juste valeur de l’option est de 12 ¤.
À la fin de la deuxième année, le cours boursier de l’action subit une baisse
importante, ce qui conduit à réduire la juste valeur de l’option à 2 ¤. Afin
de ne pas démobiliser ses commerciaux, en début d’année 3, la société
réduit le prix d’exercice de l’option de telle sorte que la juste valeur de
celui-ci remonte à 7 ¤.
En supposant que, chaque année, cinq commerciaux quittent la société, la
charge à comptabiliser en fin de première année s’élève à :
(100 – 20)
1000
12/4 = 240000 ¤.
En fin de deuxième année, le montant à comptabiliser est encore égal à
240000 ¤.
La modification favorable aux salariés intervenant en début d’année 3
accroît la charge annuelle :
En troisième année, la charge annuelle s’élève à :
240000 + (7 – 2)
(100 – 20)
1000/2 soit 440000 ¤.
En quatrième année, la charge annuelle s’élève à :
240000 + (7 – 2)
(100 – 20)
1000/2 soit 440000 ¤.
I
LLUSTRATION
7
Une entité attribue, au début de l’exercice N, 10000 options sur actions à un
cadre dirigeant, à condition qu’il reste dans l’entreprise pendant 3 ans.
Les options ne pourront être effectivement exercées qu’à la condition que
le cours de l’action de l’entité passe de 40 ¤, valeur en début d’exercice
N, à 55 ¤ à la fin de l’exercice N + 2. Si cette dernière condition est satis-
faite, le cadre dirigeant pourra exercer les options à sa convenance entre le
01/01/N + 5 et le 31/12/N + 9.
Le 01/01/N, la juste valeur d’une telle option s’élève à 24 ¤. La probabilité
que le dirigeant reste plus de 3 ans en poste est très proche de 100 %.