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Consolidation
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résultat global total aux propriétaires de la société mère et aux détenteurs de
participations ne donnant pas le contrôle, même si cela se traduit par un solde
déficitaire pour les participations ne donnant pas le contrôle.
I
LLUSTRATION
11
Les données
Une filiale, créée par l’entité mère avec le soutien d’un actionnaire minoritaire,
à hauteur respectivement de 60 % et 40 %, a un capital d’origine de 10.
Cette filiale a investi dans des titres de participation qui ne lui confèrent
aucun contrôle ou influence notable et qui sont comptabilisés en tant qu’actif
financier disponible à la vente. La juste valeur de ces titres s’est réduite de 50
entre la date d’acquisition et la date du bilan. La filiale a supporté des pertes
de 125 depuis sa création, non compris la perte de valeur de 50.
Les capitaux propres de la filiale ont évolué comme suit depuis sa création :
Date de
création
Résultats Date de
clôture
Capital
10
-
10
Variation de la juste valeur des actifs
financiers disponibles à la vente
-
(50)
(50)
Pertes accumulées
-
(125)
(125)
Total
10
(175)
(165)
- Affecter les résultats de F entre les propriétaires de la société mère et
les participations ne donnant pas le contrôle.
La solution
L’affectation des résultats de F aux propriétaires de la société mère et aux
participations ne donnant pas le contrôle s’effectue en attribuant les pertes
globales de la filiale aux participations ne donnant pas le contrôle à hauteur
de leur part dans le résultat, sans limite particulière, soit 70 (175
40 %).
Le tableau de variation des capitaux propres consolidés entre la date de la
création de la filiale et la date de clôture s’établit comme suit :
Date de
création
Résultats Date de
clôture
Variation de la juste valeur des actifs
financiers disponibles à la vente
(part groupe : 50
60 %)
-
(30)
(30)
Pertes accumulées
(part groupe : 125
60 %)
-
(75)
(75)
Total part groupe
-
(105)
(105)
Participations ne donnant pas
le contrôle
4
(70)
(66)
Total
4
(175)
(171)