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Consolidation
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> Perte de contrôle
La perte de contrôle constitue un changement significatif de la nature de l’in-
vestissement.
En conséquence, si une société mère perd le contrôle d’une filiale, elle doit :
- décomptabiliser les actifs et les passifs de l’ancienne filiale de l’état de situa-
tion financière consolidé ;
- comptabiliser la participation conservée dans l’ancienne filiale, le cas échéant,
à sa juste valeur à la date de perte du contrôle. Cette participation, et tout
montant dû par ou à l’ancienne filiale, sont comptabilisés selon les IFRS concer-
nées. Cette juste valeur est égale à la juste valeur lors de la comptabilisation
initiale d’un actif financier selon IAS 39 ou, le cas échéant, le coût lors de la
comptabilisation initiale d’un investissement dans une entreprise associée ou
une coentreprise ;
- comptabiliser un profit ou une perte associée à la perte de contrôle attribua-
ble à la participation qui donnait le contrôle.
En outre, la société mère doit reclasser en résultat net ou virer directement
aux résultats non distribués lorsque d’autres normes IFRS l’imposent les mon-
tants comptabilisés dans les autres éléments du résultat global au titre de la
filiale, comme si elle avait directement sorti les actifs ou les passifs correspon-
dants.
I
LLUSTRATION
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- perte de contrôle d’une filiale disposant d’actifs financiers disponibles à la
vente : reclassement en résultat net du profit ou de la perte antérieurement
comptabilisée en autres éléments du résultat global ;
- perte de contrôle d’une filiale disposant d’écarts de réévaluation positifs :
virement en résultats non distribués.
I
LLUSTRATION
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Les données
Une société mère M détient 100 % d’une filiale F selon les modalités sui-
vantes :
Actif net identifiable :
900
Goodwill :
100
Total contribution
1 000
Aucun élément inscrit en autres éléments du résultat global relatif à cette
filiale n’est recyclable en résultat.
L’entité cède 90 % de F au prix de 1 300.