466 / 1032
466
CH 7 – ENTRÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION
Si, en revanche, la valeur vénale est inférieure à la valeur nette compta-
ble, c’est la plus élevée de la valeur vénale et de la valeur d’usage qu’il y a
lieu de retenir. Si la valeur vénale ne peut être déterminée, c’est la valeur
d’usage qui est retenue.
Nous pouvons schématiser de la façon suivante cette démarche.
Indice de perte de valeur
Oui
Non
Déterminer la valeur vénale
Retenir la valeur nette
comptable
Valeur vénale > VNC
Valeur vénale < VNC
Retenir la VNC
Déterminer la valeur d’usage
Valeur d’usage > VNC
Valeur d’usage < VNC
Retenir VNC
Dépréciation de la VNC à
hauteur de la plus grande
des deux valeurs : valeur
vénale ou valeur d’usage
NORMES IFRS
1 – Principe général
Une unité génératrice de trésorerie à laquelle un goodwill a été affecté doit être
soumise à un test de dépréciation tous les ans ainsi que toutes les fois qu’il y a
une indication que l’unité peut s’être dépréciée, en comparant la valeur comptable
de l’unité, y compris le goodwill, à sa valeur recouvrable. Si la valeur recouvrable de
l’unité excède sa valeur comptable, l’unité et le goodwill qui lui est affecté doivent
être considérés comme ne s’étant pas dépréciés. Si la valeur comptable de l’unité
excède sa valeur recouvrable, l’unité doit comptabiliser la perte de valeur.
2 – Fait générateur de la perte de valeur
Il y a perte de valeur lorsque la valeur nette comptable de l’unité génératrice de
trésorerie, comprenant celle du goodwill, est supérieure à sa valeur recouvrable,
c’est-à-dire au montant le plus élevé de la juste valeur nette des frais de cession
ou de la valeur d’utilité (cash flows futurs actualisés) de cette unité.
Si les actifs constituant l’unité génératrice de trésorerie à laquelle un goodwill a
été affecté sont soumis à un test de dépréciation au même moment que l’unité
contenant le goodwill, leur dépréciation sera testée avant celle de l’unité conte-
nant le goodwill. De même, si les unités génératrices de trésorerie constituant un
groupe d’unités génératrices de trésorerie auxquelles un goodwill a été affecté
sont soumises à un test de dépréciation au même moment que le groupe d’uni-
tés contenant le goodwill, la dépréciation des unités prises individuellement sera
testée avant celle du groupe d’unités contenant le goodwill.