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RECLASSEMENT D’ACTIFS À L’INTÉRIEUR D’UN GROUPE
833
Bilan B
Bilan C
Actifs
2000 Capital
2000
Actifs
1600 Capital
1000
Réserves
600
2000
2000
1600
1600
S
OLUTION
Établissement du bilan consolidé de M avant la cession
Bilan consolidé au 31/12/N
Actifs
(1 500
2 000
1 600)
5 100 Capital
2 200
Réserves consolidées (1)
1 168
Intérêts minoritaires (2)
1 732
5100
5100
(1) Partage des capitaux propres de :
A (2100
80 %) – 800 =
880
B (2000
70 %) – 1400 =
0
C (1600
80 %
60 %) – (600
80 %) =
288
1168
(2) Intérêts minoritaires dans :
A (2100
20 %) =
420
B (2000
30 %) =
600
C [1600
(100 % – 80 %
60 %)] – [600
20 %] =
712
1732
Situation après la cession
Bilan M
Bilan A
Titres A
(80 %
1 000)
800
Capital
2 200
Actifs
2 500 Capital
Réserves
Résultat
1000
1100
400
Titres B
(70 %
2 000)
1 400
2200
2200
2500
2500
Bilan B
Bilan C
Titres C
1000 Capital
2000
Actifs
1600 Capital
1000
Actifs
1000
Réserves
600
2000
2000
1600
1600
Comptabilisation du reclassement interne des titres C
Le résultat de cession interne (1000 – 600) des titres C dégagé par l’entreprise
cédante (A) dans ses comptes individuels doit être éliminé, avec comme contre-
partie le coût des titres cédés chez l’entreprise cessionnaire (B). Ainsi, les titres
cédés C sont maintenus à leur valeur comptable dans les comptes consolidés à la
date de cession, soit 600.
L’écriture d’ajustement du résultat de cession de A est la suivante :
Comptes de bilan
Annulation
du résultat
de cession
Résultat A ..................................................................
400
Titres de participation ........................................
400