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CH 11 – DOCUMENTS DE SYNTHÈSE CONSOLIDÉS
NORMES IFRS
La norme IAS 33 n’autorise que la méthode du rachat d’actions.
Pour le calcul du résultat dilué par action, le cours moyen du marché pour les
actions ordinaires supposées émises est calculé sur la base du cours moyen du
marché des actions ordinaires au cours de la période. Théoriquement, chaque
transaction de marché pour les actions ordinaires d’une entité peut participer à
la détermination du cours moyen du marché. En termes pratiques, toutefois, une
simple moyenne des cours hebdomadaires ou mensuels suffit.
Généralement, les cours de clôture du marché sont adéquats pour le calcul du cours
moyen du marché. Toutefois, lorsque les cours connaissent des fluctuations amples,
une moyenne des cours les plus hauts et les plus bas produit généralement un
cours plus représentatif. La méthode utilisée pour calculer le cours moyen du mar-
ché est utilisée uniformément, sauf si elle n’est plus représentative à cause d’un
changement de conditions. Par exemple, une entité qui utilise les cours de clôture du
marché pour calculer le cours moyen du marché pendant plusieurs années de cours
relativement stables pourrait passer vers une moyenne des cours les plus hauts et
les plus bas si les cours commençaient à fluctuer sensiblement et si les cours de
clôture ne permettaient plus de produire un cours moyen représentatif.
Pour les options sur action et les autres accords dont le paiement est fondé sur
des actions auxquels s’applique IFRS 2 « Paiement fondé sur des actions », le prix
d’exercice doit inclure la juste valeur de tout bien ou service à fournir à l’entité dans
le futur dans le cadre de plans d’options sur action ou tout autre contrat dont le
paiement est fondé sur des actions.
E
XEMPLE
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Calcul du résultat dilué par action en présence d’options d’achat d’actions
Méthode de rachat d’actions (OEC, avis 27)
Situation en début d’exercice N :
– nombre d’actions
1000
– nombre d’options d’achat d’actions à un prix d’exercice de 50
240
– valeur de marché de l’action au 31 décembre N
60
– résultat
5200
– fonds qui seront recueillis lors de l’exercice des options : 240
50 = 12000
Calcul du résultat dilué par action selon la méthode du rachat d’actions :
– nombre d’actions rachetées au prix du marché : 12000/60 =
200
– nombre d’actions théorique supplémentaire : 240 – 200 =
40
ou encore par calcul direct : 240
10/60 =
40
– résultat dilué par action : 5200/(1000 + 40) =
5
➠
Méthode du placement théorique des fonds
Les fonds recueillis à la date d’exercice des droits sont supposés être placés
et rémunérés au taux du marché monétaire ou au taux de rentabilité interne.
Le résultat dilué par action est alors calculé avec :
– pour numérateur : le résultat net avant dilution auquel est ajouté la
rémunération nette d’impôt qui serait obtenue du placement des fonds
recueillis à l’exercice des bons ;
– pour dénominateur : le nombre d’actions qui seraient créées à la suite
de l’exercice des droits qui est ajouté au nombre moyen pondéré d’ac-
tions en circulation.