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RETRAITEMENTS OPTIONNELS
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e) le coût des services passés, dans la mesure où les droits à prestations
sont définitivement acquis,
f) et l’effet de toute réduction ou liquidation de régime.
NORMES IFRS
IAS 19 révisée ne propose qu’un seul mode de comptabilisation des écarts actua-
riels. Ceux-ci sont enregistrés dans les « autres éléments du résultat global »,
zone du résultat global où sont portés des charges et produits comptabilisés
directement en capitaux propres.
E
XEMPLE
11
(suite)
Le montant à comptabiliser au bilan à la clôture de l’exercice 2 est la valeur actuali-
sée de l’obligation au titre des prestations définies à la date de clôture, soit 196.
L’entreprise doit comptabiliser en charges au cours de l’exercice 2 :
– le coût des services rendus au cours de l’exercice : 98,
– et le coût financier : 9.
Variations du passif net comptabilisé au bilan
Année
1
2
3
4
5
Passif net à l’ouverture
0
89 196 324 476
Charge comptabilisée (1)
89 107 128 152 179
Passif net à la clôture
89 196 324 476 655
(1) Coût des services rendus plus coût financier.
E
XEMPLE
12
Présentation
Les informations ci-après concernent un régime à prestations définies.
L’entreprise paye des primes d’assurances souscrites pour financer son régime
d’avantages postérieurs à l’emploi. Elle a une obligation juridique de payer des
montants complémentaires si l’assureur ne paye pas toutes les prestations futures
liées aux services rendus par les membres du personnel au titre de l’exercice et
des exercices antérieurs.
Les sommes versées à la compagnie d’assurances sont alors analysées comme des
actifs du régime.
Pour simplifier les calculs d’intérêts, toutes les transactions sont supposées effec-
tuées en fin d’exercice. La valeur actualisée de l’obligation et la juste valeur des
actifs du régime étaient respectivement de 1000 au 1
er
janvier 20X1.
Année
20X1
20X2
20X3
Taux d’actualisation en début d’exercice
10 % 9 % 8 %
Taux de rendement attendu des actifs en début d’exercice
12 % 11,10 % 10,30 %
Coût des services rendus au cours de l’exercice
130
140
150
Prestations servies
150
180
190
Cotisations payées
90
100
110
Valeur actualisée de l’obligation au 31 décembre
1 141
1 197
1 295