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RETRAITEMENTS OPTIONNELS
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Enfin, si l’entreprise a fait le choix de la constatation d’une provision pour
les engagements de retraite, elle devra faire mention dans le tableau de
suivi des provisions (PCG art. 831-2) :
– de la valeur comptable à l’ouverture et à la clôture de l’exercice ;
– du montant des provisions constituées au cours de l’exercice ;
– des montants utilisés au cours de l’exercice ;
– et des montants non utilisés repris au cours de l’exercice.
➠
Informations significatives
Il est rappelé que l’annexe comporte des informations dès lors qu’elles sont
significatives et nécessaires pour apprécier la situation financière de l’entité.
Les informations chiffrées peuvent être présentées globalement pour
l’ensemble des régimes.
Exemples :
– indication que les engagements sont évalués et comptabilisés le cas
échéant en application de la recommandation ANC 13-02 ;
– indication de la méthode retenue parmi les deux et, le cas échéant, des-
cription des modalités simplifiées d’évaluation ;
– indication de la méthode comptable utilisée, le cas échéant, pour la
comptabilisation des écarts actuariels ;
– description générale des types de régime ; ce descriptif distingue, par
exemple, les régimes de retraite, les indemnités de départ à la retraite,
les régimes de couverture médicale post emploi ;
– le cas échéant, descriptif de la composition des actifs du régime et/ou
droits à remboursement ;
– indication de la valeur retenue pour les principales hypothèses actua-
rielles à la date de clôture et de leur base de détermination (taux d’ac-
tualisation, taux d’augmentation des salaires, le cas échéant taux de ren-
dement des actifs du régime et/ou des droits à remboursement, taux
d’évolution des coûts médicaux …) ;
– le cas échéant, lorsque les engagements sont comptabilisés, rapproche-
ment à l’ouverture et à la clôture de l’exercice entre les montants comp-
tabilisés à l’actif et au passif et la valeur actuelle de l’obligation au titre
des prestations définies, en faisant ressortir :
- les écarts actuariels non comptabilisés,
- les coûts des services passés non comptabilisés au bilan,
- le montant des actifs du régime et l’effet de leur plafonnement ;
– description des principaux événements de l’exercice (modification,
réduction ou liquidation de régime…) et de leurs impacts sur le bilan et
le compte de résultat.
Les autres avantages à long terme
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Définition
Les autres avantages à long terme désignent les avantages (autres que les
avantages postérieurs à l’emploi, indemnités de rupture de contrat de
travail et avantages sur capitaux propres) qui ne sont pas dus intégrale-
ment dans les douze mois suivant la fin de l’exercice pendant lequel les
membres du personnel ont rendu les services correspondants.