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CH 4 – RETRAITEMENTS DES COMPTES INDIVIDUELS
Il s’agit, par exemple :
– des absences rémunérées de longue durée, telles que les congés liés à
l’ancienneté ou les congés sabbatiques ;
– des jubilés ou autres avantages liés à l’ancienneté ;
– des indemnités d’incapacité de longue durée ;
– de l’intéressement ou des primes à payer, douze mois ou plus après la
fin de l’exercice pendant lequel les membres du personnel ont effectué
les services correspondants ;
– et des rémunérations différées, versées douze mois ou plus après la fin
de l’exercice au cours duquel elles ont été acquises.
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Comptabilisation et évaluation
• Traitement simplifié
Habituellement, l’évaluation des autres avantages à long terme n’est pas
soumise au même degré d’incertitude que celle des avantages posté-
rieurs à l’emploi. De plus, l’introduction, ou la modification, des autres
avantages à long terme génère rarement un coût important au titre des
services passés. Pour ces différentes raisons, la recommandation impose
une méthode simplifiée de comptabilisation des autres avantages à long
terme. Cette méthode diffère de celle imposée pour les avantages posté-
rieurs à l’emploi sur les points suivants :
– les écarts actuariels sont comptabilisés immédiatement et aucun corri-
dor n’est appliqué ;
– et l’ensemble du coût des services passés est comptabilisé immédiate-
ment.
• Montant comptabilisé au bilan
Le montant comptabilisé au passif pour les autres avantages à long terme
doit être égal au total de :
– la valeur actualisée de l’obligation au titre des prestations définies à la
date de clôture ;
– diminuée, le cas échéant, de la valeur de marché à la date de clôture
des actifs du régime utilisés directement pour éteindre l’obligation.
• Montant à comptabiliser dans le compte de résultat
Sauf si une autre disposition comptable impose ou autorise leur incorpo-
ration dans le coût d’un actif, l’entreprise doit, pour les autres avantages
à long terme, comptabiliser, en charges ou en produits, le total des mon-
tants ci-dessous :
– le coût des services rendus au cours de l’exercice ;
– le coût financier ;
– le rendement attendu des actifs du régime et de tout droit à rembour-
sement comptabilisé à l’actif ;
– les écarts actuariels, qui doivent être comptabilisés immédiatement et
en totalité ;
– le coût des services passés, qui doit être comptabilisé immédiatement
et en totalité,
– et l’effet de toute réduction ou liquidation.