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RETRAITEMENTS OPTIONNELS
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net à comptabiliser. Selon la recommandation, les limites du corridor sont fixées à
la plus grande des deux valeurs ci-après :
a) 10 % de la valeur actualisée de l’obligation avant déduction des actifs du régime ;
b) et 10 % de la juste valeur des actifs du régime.
Les tableaux ci-après indiquent ces limites, ainsi que les écarts actuariels compta-
bilisés et non comptabilisés :
➠
Tableau 3
Année
20X1
20X2
20X3
Profits (pertes) actuariels cumulés non comptabilisés
au 1
er
janvier
140
107
170
Limites du corridor au 1
er
janvier
– 100 + 114 (1) – 120 (2)
Excédent [A]
40
50
Durée d’activité moyenne résiduelle attendue [B]
10 ans
10 ans
10 ans
Profit (perte) actuariel à comptabiliser [A/B]
40/10 = 4
50/10 = 5
(1) La plus grande des deux valeurs ci-après (voir tableaux précédents) :
– 10 % de la valeur actualisée de l’obligation avant déduction des actifs du régime : 10 %
1141 = 114 ;
– 10 % de la valeur des actifs du régime : 10 %
1092 = 109.
(2) 1197
10 % = 120
1109
10 % = 110.
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Tableau 4
Année
20X1
20X2
20X3
Écarts actuariels non comptabilisés au 1/1
140
107
170
Écart actuariel de l’exercice – Obligation
(tableau 1)
– 61
+ 87
– 42
Écart actuariel de l’exercice – Actifs du régime
(tableau 2)
+ 32
– 24
– 50
Sous-total
111
170
78
Écarts actuariels comptabilisés
(tableau 3)
– 4
– 5
Écarts actuariels non comptabilisés au 31/12 (1)
107
170
73
(1) Les écarts actuariels pourront résulter d’augmentations ou de diminutions de la valeur actualisée d’une obligation
au titre de prestations définies ou de la juste valeur des actifs du régime correspondant. Parmi les causes susceptibles
de générer ces écarts actuariels, on peut citer :
– les taux exceptionnellement élevés ou faibles de rotation du personnel, de départ en retraite anticipée, de mortalité
ou d’augmentation des salaires, des avantages du personnel ou des coûts médicaux ;
– l’incidence d’un changement dans l’estimation des taux futurs de rotation du personnel, de départ en retraite
anticipée, de mortalité ou d’augmentation des salaires, des droits à prestations (si les termes formels ou implicites
d’un régime prévoient des augmentations des droits à prestations liés à l’inflation) ou des coûts médicaux ;
– l’impact de l’évolution du taux d’actualisation ;
– et les différences entre le rendement attendu des actifs du régime et le rendement effectif.
Montants comptabilisés au bilan et au compte de résultat
et analyses connexes
La dernière étape consiste à déterminer les montants à comptabiliser au bilan et
au compte de résultat. Ces montants sont les suivants :
➠
Tableau 5
Année
20X1
20X2
20X3
Valeur actualisée de l’obligation
(tableau 1)
1 141
1 197
1 295
Juste valeur des actifs du régime
(tableau 2)
– 1 092 – 1 109 – 1 093
Sous-total
49
88
202