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RETRAITEMENTS OPTIONNELS
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La base fiscale est égale à la base comptable.
Ce retraitement ne nécessite pas de comptabilisation d’impôt différé puisque,
dans les comptes individuels, l’impôt exigible a été calculé en tenant compte de la
réintégration de l’écart de conversion passif sur le 2058-A.
2.1.6 – Contrats à long terme
Les opérations partiellement achevées à la clôture de l’exercice (presta-
tions de services ou fournitures de biens) devraient être comptabilisées
suivant la méthode à l’avancement.
La méthode à l’avancement consiste à comptabiliser le chiffre d’affaires
et le résultat au fur et à mesure de l’avancement des contrats. Cette
méthode est celle qui reflète le mieux la réalité des opérations concer-
nées et qui conduit à une meilleure information financière. À ce titre, elle
constitue la méthode préférentielle.
NORMES IFRS
Seule la méthode préférentielle énoncée par le règlement 99-02 est autorisée
par la norme IAS 11.
E
XEMPLE
20
Le 1/06/N, la société F1 a signé avec un de ses clients un contrat de construction à
livrer fin décembre N + 1 et a comptabilisé ce contrat selon la méthode à l’achè-
vement. Les données concernant ce contrat sont les suivantes :
N N + 1
Produits prévisionnels cumulés
Prix de vente
200 000 ¤
200 000 ¤
Charges prévisionnelles
Coût de production total
150 000 ¤ 150 000 ¤
Charges réelles cumulées
Coût de production (montant des en-cours) déjà engagé à la clôture
et accepté par le cocontractant
75 000 ¤
155 000 ¤
S
OLUTION
Quel est l’objectif en consolidation ? Comptabiliser le contrat selon la
méthode à l’avancement.
➠
Écritures de retraitement au 31/12/N
Fin N, le chiffre d’affaires partiel qu’il convient de comptabiliser est déterminé de
la façon suivante :
CA global
Coût des travaux réalisés à la clôture et accepté
par le cocontractant
Coût d’exécution total prévisionnel
soit : 200000
(75000/150000) = 100000.