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Comptes de bilan
Virement de
la plus-value
en résultat
Réserves A ...........................................................
2,4
Résultat A .................................................
2,4
Dans les comptes individuels de M (cessionnaire), la plus-value a été comptabilisée
pour un montant de 3, soit :
Compte 675
12 – 4 – 4 = 4
Compte 775
7
Dans les comptes consolidés, il est nécessaire de rectifier le résultat de M pour
1,6 (3 – 1,4). Cette rectification correspond aux corrections d’amortissement de
0,8
2 (N et N + 1) suite à la cession interne en N.
L’écriture se présente ainsi :
Comptes de bilan
Rectification
liée aux
amortisse-
ments
Résultat M ..........................................................
1,6
Réserves M ...............................................
1,6
3.2.9 – Cession totale et partielle des participations
Les éliminations des résultats intragroupe sont définitives et ni le chan-
gement de méthode ni la cession partielle ou totale des participations
n’autorisent la reprise, dans le compte de résultat consolidé, des élé-
ments éliminés précédemment (AMF 1992).
En l’absence de précisions sur les participations concernées, la logique
suivante peut être appliquée.
Si l’immobilisation est toujours à l’intérieur du groupe, le résultat interne
doit être éliminé. Il peut s’agir, par exemple, du cas de cession partielle
ou totale des titres de l’entreprise cédante.
Si l’immobilisation est vendue hors du groupe, le résultat de cession doit
être constaté, car ce tiers hors groupe a payé tout ou partie de ce résul-
tat interne. Il peut s’agir, par exemple, du cas de cession totale des titres
de l’entreprise cessionnaire.
Si la cession des titres de l’entreprise cessionnaire est totale, le résultat
interne antérieurement éliminé doit être repris en résultat.
Si la cession des titres de l’entreprise cessionnaire est partielle, plusieurs
situations peuvent être envisagées :
– cession partielle avec maintien d’un contrôle exclusif de l’entreprise
cessionnaire : l’élimination du résultat interne est pratiquée, car aucune
opération n’a été réalisée avec un tiers ;
– cession partielle avec ou sans changement de méthode de consolida-
tion : le résultat interne doit être éliminé à hauteur du nouveau pour-
centage de participation. La différence avec le montant antérieurement
éliminé doit être reprise en résultat.
ÉLIMINATION DES RÉSULTATS INTERNES
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