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CH 6 – OPÉRATIONS DE CONSOLIDATION
E
XEMPLE
11
La société F1 a cédé à la société F2, le 1/01/N – 1, pour 24 une machine qu’elle
avait acquise 32 et amortie sur une durée de cinq ans en linéaire. Sa valeur comptable
était, au moment de la vente égale, à 19,2.
La société F2 décide de pratiquer un amortissement linéaire sur les trois années
restant à amortir.
Les deux sociétés sont intégrées globalement.
Trois hypothèses seront envisagées :
– Hypothèse 1 : le groupe a cédé la totalité des titres de la société F1 le 31/12/N ;
– Hypothèse 2 : le groupe a cédé la totalité des titres de la société F2 le 31/12/N ;
– Hypothèse 3 : le groupe a cédé 40 % (sur les 70 % détenus) des titres de la
société F2 le 31/12/N. Après cette cession, la société F2 est intégrée proportion-
nellement.
S
OLUTION
Le montant de la plus-value éliminé en consolidation est égal à :
Prix de cession
24
Valeur comptable nette
19,2
Plus-value (24 – 19,2)
4,8
– Hypothèse 1 : le groupe a cédé la totalité des titres de la société F1 le 31/12/N.
Cette cession des titres de l’entreprise cédante F1 doit rester sans impact sur
l’élimination du résultat interne. L’écriture d’élimination du résultat interne doit être
reconstituée chez la société détentrice de l’immobilisation F2 ou chez la société
mère.
Au 31/12/N, les écritures sont les suivantes :
Comptes de bilan
Élimination
de la plus-
value
Réserves ..............................................................
4,8
Immobilisations ...................................................
8
Amortissement des immobilisations ........
12,8
Correction
des amortis-
sements
Amortissement des immobilisations ...................
3,2
Réserves (N – 1) .....................................
1,6
Résultat (N) ..............................................
1,6
Impôt différé
sur
plus-value
Impôt différé actif .............................................
1,6
Réserves (4,8
33 1/3 %) ................
1,6
Impôt différé
sur amortis-
sement
Réserves (1,6
33 1/3 %) .............................
0,53
Résultat (1,6
33 1/3 %) .............................
0,53
Impôt différé actif ...................................
1,06