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CH 11 – DOCUMENTS DE SYNTHÈSE CONSOLIDÉS
Informations à fournir
Une entité doit fournir des informations qui permettent aux utilisateurs
de ses états financiers d’évaluer la nature et les effets financiers des acti-
vités auxquelles elle se livre et des environnements économiques dans
lesquels elle opère.
I
NFORMATIONS
GÉNÉRALES
Une entité doit fournir les informations générales suivantes :
– les facteurs utilisés pour identifier les secteurs à présenter de l’en-
tité, y compris la base d’organisation (par exemple, si la direction a choisi
d’organiser l’entité en fonction des différences de produits et services, des
zones géographiques, des environnements réglementaires ou d’une combi-
naison de facteurs, et si des secteurs opérationnels ont été regroupés) ; et
– les types de produits et de services dont proviennent les produits des
activités ordinaires de chaque secteur à présenter.
I
NFORMATIONS
RELATIVES
AU
RÉSULTAT
,
AUX
ACTIFS
ET
AUX
PASSIFS
Une entité doit présenter un indicateur du résultat et du total des actifs
pour chaque secteur à présenter. Une entité doit présenter un indicateur
des passifs de chaque secteur à présenter si ce montant est régulière-
ment fourni au principal décideur opérationnel. Une entité doit également
fournir les informations suivantes relatives à chaque secteur à présenter
si les montants spécifiés sont inclus dans l’indicateur du résultat sectoriel
examiné par le principal décideur opérationnel, ou si, par ailleurs, ils sont
fournis régulièrement au principal décideur opérationnel, même s’ils ne
sont pas inclus dans cet indicateur du résultat sectoriel :
– les produits des activités ordinaires provenant de clients externes ;
– les produits des activités ordinaires provenant de transactions avec
d’autres secteurs opérationnels de la même entité ;
– les produits d’intérêts ;
– les charges d’intérêts ;
– les amortissements d’actifs corporels et incorporels ;
– les éléments significatifs de produits et de charges présentés conformé-
ment au paragraphe 86 d’IAS 1 « Présentation des états financiers » ;
– la quote-part de l’entité dans le résultat des entités associées et des
coentreprises comptabilisées selon la méthode de la mise en équivalence ;
– la charge ou le produit d’impôt sur le résultat ; et
– les éléments significatifs sans contrepartie en trésorerie, autres que les
amortissements sur actifs corporels et incorporels.
Par ailleurs, les données suivantes seront également communiquées si
elles servent à la détermination des actifs sectoriels :
– montant des titres des sociétés mises en équivalence ;
– investissements.
Rapprochements
Une entité doit fournir des rapprochements entre chacun des éléments
suivants :
– le total des produits des activités ordinaires des secteurs à présenter et
le produit des activités ordinaires de l’entité ;