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Parution: mars 2021

Table alphabétique

A

Accident de trajet 8-8

Accident du travail 8-8

Accord collectif d'entreprise :

-contenu 3-1 et s.

-dénonciation 2-15

-dépôt 2-8

-effet sur la relation de travail 2-10 et s.

-modèle 3-27

-négocier 2-1 et s.

-publicité 2-9

-révision 2-14

Accord de groupe 2-4

Activité partielle 7-13

Activités télétravaillables 2-18 et s., 6-11 et 6-12

Aidants familiaux 10-1

Alternants 10-1

Avenant de passage en télétravail (modèle) 5-8

C

Charte télétravail :

-adoption 4-1 et s.

-consultation du CSE 4-3

-contenu 4-5 et s.

-effet sur la relation de travail 4-4

-information des salariés 4-9

-modèle 4-11

Circonstances exceptionnelles 3-24 et 3-25, 5-2, 5-12, 6-1 et s.

Conditions de travail 8-1 et s.

Congés 7-16 et 7-17

Covid-19 6-6 et s.

CSE :

-consultation 4-3, 9-2

-élections 7-19

-mandat 7-20

-moyens 7-21

-réunions 7-22

D

Définition 1-1

Délégué syndical 7-20 et s.

Dialogue social 3-21, 6-9 et 6-10

Document unique d'évaluation des risques 8-2

Double volontariat 3-5, 5-1 et s.

Droit à la déconnexion 7-14

Droit de retrait 6-14

Durée du travail 7-11 et s.

E

Égalité de traitement 3-16

Élections professionnelles 7-19

Éligibilité 3-3

Embauche 10-1

Entretiens 8-9

F

Force majeure 6-1 et s.

Frais professionnels 3-18, 7-6 et s.

Frais de transport 7-7

H

Handicap 10-1

I

Inspection du travail (contrôle) 6-16

M

Management 3-19, 10-1 et s.

Mise en place 5-4 et s.

O

Ordinateur 7-3, 9-13

Outils numériques 3-17

P

Période d'adaptation 3-10, 5-9

Plages horaires de contact 3-8

Poste de travail (aménagement) 8-5 et s.

Q

Quiz :

-adopter une charte 4-10

-commun accord employeur et salarié 5-12

-contenu de l'accord télétravail 3-26

-négocier un accord 2-17

-rémunération, durée du travail et congés du télétravailleur 7-18

-santé, sécurité et conditions de travail du télétravailleur 8-10

-surveillance, TIC et gestion des données personnelles 9-15

-télétravail en cas de circonstances exceptionnelles et de force majeure 6-17

R

Refus 3-7, 5-13 et s.

RGPD 9-11 et s.

Rémunération 7-1 et s.

Représentant du personnel 7-20 et s.

Responsabilité de l'employeur 6-13, 6-15, 8-1 et s.

Réversibilité 3-11, 5-10

Risques professionnels 8-1 et s.

Risques psycho-sociaux 8-1 et s.

S

Santé 3-19, 8-1 et s.

Sécurité 8-1 et s.

Suivi médical 8-4

Surveillance 9-1 et s.

T

Télétravailleurs handicapés 4-6

Temps de travail (contrôle) 7-15

TIC 9-11 et s.

Titres-restaurant 7-4

Titres de transport 7-5

Travail à domicile 1-6

V

Visioconférence 8-9, 9-14