- Normes
- IAS
- Présentation des états financiers
- Stocks
- État des flux de trésorerie
- Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs
- Événements postérieurs à la période de reporting
- Impôts sur le résultat
- Immobilisations corporelles
- Avantages du personnel
- Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique
- Effets des variations des cours des monnaies étrangères
- Coûts d'emprunt
- Information relative aux parties liées
- Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite
- États financiers individuels
- Participations dans des entreprises associées et des coentreprises
- Information financière dans les économies hyperinflationnistes
- Instruments financiers : présentation
- Résultat par action
- Information financière intermédiaire
- Dépréciation d'actifs
- Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels
- Immobilisations incorporelles
- Instruments financiers : comptabilisation et évaluation
- Immeubles de placement
- Agriculture
- IFRS
- Première adoption des normes internationales d'information financière
- Paiement fondé sur des actions
- Regroupements d'entreprises
- Contrats d'assurance*
- Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées
- Prospection et évaluation de ressources minérales
- Instruments financiers : informations à fournir
- Secteurs opérationnels
- Instruments financiers
- États financiers consolidés
- Partenariats
- Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d'autres entités
- Évaluation de la juste valeur
- Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients
- Contrats de location
- Contrats d'assurance
- Interprétations
- IFRIC
- Variation des passifs existants relatifs au démantèlement, à la remise en état et similaires
- Parts sociales des entités coopératives et instruments similaires
- Droits aux intérêts émanant de fonds de gestion dédiés au démantèlement, à la remise en état et à la réhabilitation de l'environnement
- Passifs découlant de la participation à un marché spécifique - Déchets d'équipements électriques et électroniques
- Application de l'approche du retraitement dans le cadre d'IAS 29 « Information financière dans les économies hyperinflationnistes »
- Information financière intermédiaire et dépréciation
- Accords de concession de services
- IAS 19 - Le plafonnement de l'actif au titre des régimes à prestations définies, les exigences de financement minimal et leur interaction
- Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger
- Distributions d'actifs non monétaires aux propriétaires
- Extinction de passifs financiers avec des instruments de capitaux propres
- Frais de découverture engagés pendant la phase d'exploitation d'une mine à ciel ouvert
- Taxes
- Transactions en monnaie étrangère et contrepartie anticipée
- Incertitude relative au traitement des impôts sur le résultat
- SIC
- Introduction de l'euro
- Aide publique - Absence de relation spécifique avec des activités opérationnelles
- Impôt sur le résultat - Changements de statut fiscal d'une entité ou de ses actionnaires
- Accords de concession de services : informations à fournir
- Immobilisations incorporelles - Coûts liés aux sites web
- Règlements UE
- Règlement (CE) 1606/2002 du Parlement européen et du Conseil
- Règlement (CE) 1126/2008 de la Commission
- Règlement (CE) 1260/2008 de la Commission
- Règlement (CE) 1261/2008 de la Commission
- Règlement (CE) 1262/2008 de la Commission
- Règlement (CE) 1263/2008 de la Commission
- Règlement (CE) 1274/2008 de la Commission
- Règlement (CE) 53/2009 de la Commission
- Règlement (CE) 69/2009 de la Commission
- Règlement (CE) 70/2009 de la Commission
- Règlement (CE) 254/2009 de la Commission
- Règlement (CE) 460/2009 de la Commission
- Règlement (CE) 494/2009 de la Commission
- Règlement (CE) 495/2009 de la Commission
- Règlement (CE) 636/2009 de la Commission
- Règlement (CE) 824/2009 de la Commission
- Règlement (CE) 839/2009 de la Commission
- Règlement (CE) 1136/2009 de la Commission
- Règlement (CE) 1142/2009 de la Commission
- Règlement (CE) 1164/2009 de la Commission
- Règlement (CE) 1165/2009 de la Commission
- Règlement (CE) 1171/2009 de la Commission
- Règlement (CE) 1293/2009 de la Commission
- Règlement (UE) 243/2010 de la Commission
- Règlement (UE) 244/2010 de la Commission
- Règlement (UE) 550/2010 de la Commission
- Règlement (UE) 574/2010 de la Commission
- Règlement (UE) 632/2010 de la Commission
- Règlement (UE) 633/2010 de la Commission
- Règlement (UE) 662/2010 de la Commission
- Règlement (UE) 149/2011 de la Commission
- Règlement (UE) 1205/2011 de la Commission
- Règlement (UE) 475/2012 de la Commission
- Règlement (UE) 1254/2012 de la Commission
- Règlement (UE) 1255/2012 de la Commission
- Règlement (UE) 1256/2012 de la Commission
- Règlement (UE) 183/2013 de la Commission
- Règlement (UE) 301/2013 de la Commission
- Règlement (UE) 313/2013 de la Commission
- Règlement (UE) 1174/2013 de la Commission
- Règlement (UE) 1374/2013 de la Commission
- Règlement (UE) 1375/2013 de la Commission
- Règlement (UE) 634/2014 de la Commission
- Règlement (UE) 1361/2014 de la Commission
- Règlement (UE) 2015/28 de la Commission
- Règlement (UE) 2015/29 de la Commission
- Règlement (UE) 2015/2113 de la Commission
- Règlement (UE) 2015/2173 de la Commission
- Règlement (UE) 2015/2231 de la Commission
- Règlement (UE) 2015/2343 de la Commission
- Règlement (UE) 2015/2406 de la Commission
- Règlement (UE) 2015/2441 de la Commission
- Règlement (UE) 2016/1703 de la Commission
- Règlement (UE) 2016/1905 de la Commission
- Règlement (UE) 2016/2067 de la Commission
- Règlement (UE) 2017/1986 de la Commission
- Règlement (UE) 2017/1987 de la Commission
- Règlement (UE) 2017/1988 de la Commission
- Règlement (UE) 2017/1989 de la Commission
- Règlement (UE) 2017/1990 de la Commission
- Règlement (UE) 2018/182 de la Commission
- Règlement (UE) 2018/289 de la Commission
- Règlement (UE) 2018/400 de la Commission
- Règlement (UE) 2018/498 de la Commission
- Règlement (UE) 2018/519 de la Commission
- Règlement (UE) 2018/1595 de la Commission
- Règlement (UE) 2019/237 de la Commission
- Règlement (UE) 2019/402 de la Commission
- Règlement (UE) 2019/412 de la Commission
- Règlement (UE) 2019/2075 de la Commission
- Règlement (UE) 2020/34 de la Commission
- Règlement (UE) 2020/551 de la Commission
- Règlement (UE) 2020/1434 de la Commission
- Règlement (UE) 2020/2097 de la Commission
- Règlement (UE) 2021/25 de la Commission
- Règlement (UE) 2021/1080 de la Commission
- Règlement (UE) 2021/1421 de la Commission
- Règlement (UE) 2021/2036 de la Commission
- Règlement (UE) 2022/357 de la Commission
- Règlement (UE) 2022/1392 de la Commission
- Règlement (UE) 2022/1491 de la Commission
- Règlement (UE) 2023/1803 de la Commission
- Règlement (UE) 2023/2468 de la Commission
- Règlement (UE) 2023/2579 de la Commission
- Règlement (UE) 2023/2822 de la Commission
- Règlement (UE) 2024/1317 de la Commission
- Règlement, recommandations et position de l'ANC
- Règlement ANC 16-09 - Informations complémentaires de l'annexe consolidée en IFRS
- Recommandation ANC 12-01 - Annexe : principes généraux
- Recommandation ANC 12-02 - Modèle d'annexe simplifiée pour les sociétés moyennes et petites
- Recommandation ANC 16-01 - Annexe : informations à mentionner
- Recommandation ANC 20-01 - Format des états de synthèse
- Relevé de conclusions relatif à l'application d'IFRS 16 en France du 3 juillet 2020
- Observations de l'ANC sur les conséquences de la Covid-19
