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Sommaire

Normes

IAS
Présentation des états financiers
Stocks
État des flux de trésorerie
Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs
Événements postérieurs à la période de reporting
Impôts sur le résultat
Immobilisations corporelles
Avantages du personnel
Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique
Effets des variations des cours des monnaies étrangères
Coûts d'emprunt
Information relative aux parties liées
Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite
États financiers individuels
Participations dans des entreprises associées et des coentreprises
Information financière dans les économies hyperinflationnistes
Instruments financiers : présentation
Résultat par action
Information financière intermédiaire
Dépréciation d'actifs
Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels
Immobilisations incorporelles
Instruments financiers : comptabilisation et évaluation
Immeubles de placement
Agriculture
IFRS
Première adoption des normes internationales d'information financière
Paiement fondé sur des actions
Regroupements d'entreprises
Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées
Prospection et évaluation de ressources minérales
Instruments financiers : informations à fournir
Secteurs opérationnels
Instruments financiers
États financiers consolidés
Partenariats
Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d'autres entités
Évaluation de la juste valeur
Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients
Contrats de location
Contrats d'assurance

Interprétations

IFRIC
Variation des passifs existants relatifs au démantèlement, à la remise en état et similaires
Parts sociales des entités coopératives et instruments similaires
Droits aux intérêts émanant de fonds de gestion dédiés au démantèlement, à la remise en état et à la réhabilitation de l'environnement
Passifs découlant de la participation à un marché spécifique - Déchets d'équipements électriques et électroniques
Application de l'approche du retraitement dans le cadre d'IAS 29 Information financière dans les économies hyperinflationnistes
Information financière intermédiaire et dépréciation
Accords de concession de services
IAS 19 - Le plafonnement de l'actif au titre des régimes à prestations définies, les exigences de financement minimal et leur interaction
Couvertures d'un investissement net dans un établissement à l'étranger
Distributions d'actifs non monétaires aux propriétaires
Extinction de passifs financiers avec des instruments de capitaux propres
Frais de découverture engagés pendant la phase d'exploitation d'une mine à ciel ouvert
Taxes
Transactions en monnaie étrangère et contrepartie anticipée
Incertitude relative au traitement des impôts sur le résultat
SIC
Introduction de l'euro
Aide publique - Absence de relation spécifique avec des activités opérationnelles
Impôts sur le résultat - Changements de statut fiscal d'une entité ou de ses actionnaires
Accords de concession de services : informations à fournir
Immobilisations incorporelles - Coûts liés aux sites web

Règlements UE

Règlement (UE) 2023/1803 de la Commission
Règlement (UE) 2023/2468 de la Commission
Règlement (UE) 2023/2579 de la Commission
Règlement (UE) 2023/2822 de la Commission
Règlement (UE) 2024/1317 de la Commission
Règlement (UE) 2024/2862 de la Commission

Règlement, recommandations et position de l'ANC

Règlement ANC 16-09 - Informations complémentaires de l'annexe consolidée en IFRS
Recommandation ANC 12-01 - Annexe : principes généraux
Recommandation ANC 12-02 - Modèle d'annexe simplifiée pour les sociétés moyennes et petites
Recommandation ANC 16-01 - Annexe : informations à mentionner
Recommandation ANC 20-01 - Format des états de synthèse
Relevé de conclusions relatif à l'application d'IFRS 16 en France du 3 juillet 2020
Observations de l'ANC sur les conséquences de la Covid-19
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  2. Guides
  3. Code IFRS
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    • Règlement (UE) 2023/2468 de la Commission
    • Règlement (UE) 2023/2579 de la Commission
    • Règlement (UE) 2023/2822 de la Commission
    • Règlement (UE) 2024/1317 de la Commission
    • Règlement (UE) 2024/2862 de la Commission
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